Aujourd'hui, nous allons nous attarder sur ces 5 lettres, enrobées d'un parfum de mystère pour les auditeurs de rap, qui en ont tous déjà entendu parler. S A C E M, pour Société des Auteurs-Compositeurs et Editeurs de Musique.
Il s'agira notamment d'évoquer l'argent de la Sacem, ces dizaines de millions d'euros qui transitent par elle, font le bonheur des rappeurs qui s'épanchent sur elle dans leurs egotrips, des compositeurs qui sautent de joie lorsqu'une de leurs prods tourne en radio et de ces acteurs de l'ombre que sont les éditeurs (auxquels un article a déjà été consacré sur ce blog).
1. Qu’est-ce que la Sacem ?
Avant de rentrer dans le concret, une petite anecdote historique sera utile pour vous faire comprendre la raison d’être de la Sacem, et ce que pouvait être la vie des auteurs et compositeurs de musique dans l’ancien temps, celui dans lequel elle n’existait pas et dans lequel législateur et juge se préoccupaient bien moins d'eux.
Nous sommes en 1847, un soir au café des Ambassadeurs, l’actuel espace Pierre-Cardin dans le quartier des Champs-Elysées. Le lieu est un café-concert, où la clientèle vient écouter chanteuses et chanteurs reprendre des titres populaires, chanter et jouer des œuvres qui font le bonheur des consommateurs. Ce soir-là, dans le public de l’artiste qui anime la soirée, on peut voir les visages de Paul Henrion, Victor Parizot et Ernest Bourget. 3 paroliers et/ou compositeurs de musique, qui ont la désagréable surprise d’entendre l’une des chansons qu’ils ont créé être reprise par celle qui assure l’ambiance de la soirée. Passablement énervés de voir que le café fait ses affaires grâce à leur création sans qu’ils ne perçoivent le moindre sou, ils décident de quitter l’endroit sans régler l’addition, voyant dans ces consommations non-payées une juste rémunération de leur travail de créateur. Le tenancier leur intente alors un procès. Procès qu’ils gagnent, à la surprise générale. D’autant que la Cour de Justice de Paris assure également dans son arrêt la légitimé des droits d’auteur, c’est-à-dire du droit pour un auteur de décider des conditions dans lesquelles son œuvre peut être divulguée et reproduite. Ce qui les pousse à créer dans la foulée un syndicat d’auteurs-compositeurs, qui deviendra en 1851 la Société des auteurs-compositeurs et éditeurs de musique (Sacem). La première société de gestion de droits des auteurs, compositeurs et éditeurs au monde vient de naître.
Raconter cette anecdote est peut-être la manière la plus simple d’expliciter la raison d’être de la Sacem : offrir une juste rémunération aux auteurs et compositeurs (et éditeurs), lorsque l’exploitation de leurs œuvres permet à des tiers de générer des revenus. Puisqu’il existe des cas dans lesquels l’œuvre d’un auteur est en elle-même une source de revenus. Par exemple, lorsque des partitions sont vendues ou lorsqu’un livre reprenant des paroles de chansons est commercialisé (suivant la même logique que lorsque l’on vend une œuvre littéraire écrite par un romancier). Mais, bien plus généralement, c’est l’interprétation d’une œuvre qui est une source de revenus. Alors, par le passé, c’était uniquement l’interprète que l’on rémunérait. En matière musicale, c’est assez simple à saisir. Le morceau que vous streamez, c’est une interprétation d’œuvre. Lorsqu’un amateur de musique classique achète un billet pour la représentation d’un pianiste, c’est l’interprétation d’une œuvre à laquelle il va assister, puisqu’il n’y va pas pour lire des partitions de musique. Ainsi de suite. Mais aujourd'hui, grâce notamment à la Sacem, les auteurs, compositeurs et éditeurs du morceau que vous streamez perçoivent une rémunération au même titre que les producteurs, distributeurs et interprètes des morceaux. Il en va de même pour l'éditeur et le compositeur des oeuvres jouées par le pianiste durant sa représentation.
Revenons en au concret et la situation actuelle de la Sacem. Souvent décrite comme la société de gestion de droits la plus performante du monde, elle joue un rôle d’intermédiaire entre ceux qui créent (paroliers, compositeurs) ou exploitent les œuvres (éditeurs) et ceux qui utilisent les œuvres et les interprétation de ces œuvres, notamment dans une logique lucrative.
Le schéma est assez simple à saisir : le droit français (et celui de la quasi-totalité des pays du monde) veut que les auteurs d’une œuvre et les titulaires des droits sur cette œuvre (soit les éditeurs, soit les auteurs pour les œuvres non-éditées) donnent leur autorisation à toute personne souhaitant utiliser leur œuvre, contre rémunération. Alors, pour simplifier l’utilisation des œuvres, ils donnent un mandat à la Sacem pour qu’elle autorise un certain nombre de personnes à pouvoir utiliser leurs œuvres. En contrepartie, ces personnes qui sont les clients de la Sacem lui versent des sommes dépendant du type d’utilisation. Des sommes ensuite divisées par la Sacem entre tous les morceaux utilisés par chaque client. Enfin, lorsqu’il est possible de les lister, sinon quoi elle utilise d’autres méthodes pour identifier les auteurs et éditeurs ayant droit à rémunération. Ainsi, une partie du travail de la Sacem consiste dans le tracking, c’est-à-dire le fait d'identifier quand et par qui a été diffusé tel ou tel morceau. Les « qui » en question étant amenés à recevoir des courriers de la Sacem les empressant de se mettre en règle, s’ils ne payent pas pour l’utilisation de ces œuvres.
La Sacem couvrant le territoire français, elle a des cousines partout dans le monde. La SABAM en Belgique, l’ASCAP, la SESAC et la BMI aux Etats-Unis, la GEMA en Allemagne, la PRS au Royaume-Uni, entre autres. Elles interagissent entre elles, afin de reverser les droits dus à des auteurs non-inscrits dans leur société de gestion de droits mais inscrits dans une société étrangère. Par exemple, un auteur français inscrit à la SACEM mais pas à la GEMA, et dont les morceaux sont diffusés en radio en Allemagne, verra ses revenus versés par la SACEM qui les aura elle-même perçu par le biais de la GEMA.
2. Quel argent récolte la Sacem ?
A peu près tous ceux qui utilisent de la musique dans le cadre de leur activité doivent verser certaines sommes à la Sacem, généralement sur une base annuelle. Quand je dis « à peu près tous », c’est que le spectre est très large, comme l’illustrent les exemples suivants : plateforme de streaming, label de musique, boite de nuit, chaîne de télévision, mais également école qui organise une kermesse en musique, application mobile, bowling, bus, défilé de mode et même… Dentiste, lorsqu’il diffuse de la musique dans sa salle d’attente.
Prenons des exemples concrets pour illustrer les revenus que doivent verser à la Sacem les divers types d’utilisateurs d’œuvres. Ces revenus sont fixés par des barèmes, suite à des négociations avec les différents types d’utilisateurs.
Premier exemple : les concerts. Si l’organisateur consacre un budget de dépenses de 2000€ TTC et vend la place à 15€, il devra verser à la Sacem une rémunération égale à 311,43€, selon les barèmes actuellement en vigueur. Si son budget est supérieur à 3000€ TTC et/ou que les places sont vendues à plus de 20€, il devra verser (hors éventuelles majorations) 11% des recettes réalisées (entrées et moitié des recettes annexes) ou du budget des dépenses engagées.
Second exemple : les albums. Un artiste autoproduit non-distribué fait imprimer 1000 exemplaires de sa mixtape, qu’il désire vendre par la suite sur son site internet ou à la fin de ses concerts au prix de 12€. Alors, il devra verser 740€ à la SDRM, filiale de la Sacem, afin d’avoir l’autorisation d’imprimer ces CDs puis de les vendre. A côté, imaginons que vous lanciez un service de streaming sur abonnement, à 10€ par abonnement. Alors, sur chaque abonnement, vous aurez à reverser 1,50€ à la Sacem.
Troisième exemple : une web radio qui fonctionne suivant un modèle commercial classique. Chaque année, 12% de ses recettes annuelles liées à ses diffusions en France, au Luxembourg et à Monaco doivent être reversées à la Sacem. En parallèle, une radio hertzienne classique n’a pas de taux fixe prévu et indiqué en ligne, mais un taux dépendant notamment de son audience, de son orientation plus ou moins musicale et du territoire qu’elle couvre.
Dernier exemple, enfin : le magasin de grande distribution au coin de votre rue. Imaginons qu’il ne fasse pas partie d’une chaîne mais appartienne à un commerçant local, que sa surface ouverte au public et sonorisée soit de 700m². Alors, chaque année, il devra verser 173,62€ à la Sacem. Puis imaginons qu’à quelques centaines de mètre se trouve un magasin concurrent, appartenant à une grande chaîne comme Auchan ou Leclerc. Cette fois, ce n’est pas le magasin qui va payer, mais la chaîne. Si elle compte 2500 magasins pour une surface d’1.000.000 de m² sur le territoire par exemple, sa redevance annuelle est de 256.500€.
3. Comment les artistes touchent-ils l’argent de la Sacem ?
Tout cet argent récolté a donc pour vocation de se retrouver dans la poche des auteurs, compositeurs et éditeurs dont les œuvres ont été diffusées par ces clients de la Sacem. Avant cela, la Sacem va venir ponctionner des frais de gestion, ceux qui lui permettent de faire tourner cette immense machine (un siège à Neuilly et 65 agences réparties en France métropolitaine, ainsi qu’en Guyane, Guadeloupe, Martinique, à Mayotte et à Monaco). Reprenons nos divers exemples :
Si les concerts ont eu lieu dans le cadre de tournées, elle gardera 10% de la somme récoltée. Sur la vente des CDs, ses frais s’élèveront à 7 ou 13,5% selon le type de producteur, sur le streaming et la web radio à 9%. Concernant la radio hertzienne classique, la part de la Sacem sera de 14%. Enfin, s’agissant des magasins, elle prélèvera 21% des sommes récoltées. En moyenne, les frais de gestion de la Sacem s’élèvent à 13%, d’après une FAQ de la Sacem datant de 2018.
Ensuite, la répartition entre auteurs, compositeurs et éditeurs des morceaux diffusés va suivre 2 logiques différentes, suivant le type de diffusions.
Si les sommes perçues le sont au titre du droit de reproduction mécanique (c’est-à-dire les sommes perçues par la SDRM), les taux seront très généralement les suivants : 50% reviendront à l’éditeur (ou aux éditeurs). Tandis que 25% reviendront à l’auteur (ou aux auteurs) et les 25% restants au compositeur (ou aux compositeurs). Ces taux ne sont pas imposés, mais sont ceux qui sont très généralement pratiqués. Ajoutons un bémol : une pratique persistante dans les musiques urbaines, depuis la prise d'importance des toplines, consiste à voir les auteurs grappiller des points sur la part du/des compositeur(s) lorsque celui(ceux)-ci n’a(ont) pas topliné le morceau (bémol s’appliquant aussi à la seconde catégorie de revenus qui sera ensuite évoquée).
Sur 1000€ perçus au titre du droit de reproduction mécanique, s’agissant d’un morceau consistant en un featuting entre 2 rappeurs qui ont écrit leurs paroles et ayant le même éditeur (Editeur 1) sur une instrumentale coproduite par 2 beatmakers ayant 2 éditeurs différents (Editeur 2 et Editeur 3), la répartition sera la suivante :
Parolier 1 = 125€
Parolier 2 = 125€
Compositeur 1 = 125€
Compositeur 2 = 125€
Editeur 1 = 250€
Editeur 2 = 125€
Editeur 3 = 125€
Ce schéma suppose que la Sacem a déjà ponctionné ses frais de gestion. Si ceux-ci s’élevaient sur ce morceau à 7%, alors la somme initialement perçue était de 1075,26€.
Si les sommes perçues l’étaient au titre de l’autre grande catégorie de droits, le droit d’exécution publique, alors les éditeurs ne se partageront que 33% des revenus, les paroliers voyant leur part monter à 33% et les compositeurs à 33% également. Ces taux sont imposés par la Sacem par le biais de son Règlement général. Toutefois, les auteurs peuvent convenir que l’un touchera plus que l’autre au sein de la part qui leur est réservée, tout comme les éditeurs et les compositeurs.
Dans un schéma de partage égalitaire, prenons le même morceau, qui est diffusé en radio un certain nombre de fois. Alors, les sommes récoltées par chacun sur 1000€ seront les suivants :
Parolier 1 = 166,65€
Parolier 2 = 166,65€
Compositeur 1 = 166,65€
Compositeur 2 = 166,65€
Editeur 1 = 166,65€
Editeur 2 = 83,32€
Editeur 3 = 83,32€
Les frais de gestion de la Sacem étant ici de 14%, la somme initialement récoltée par celle-ci était de 1162,79€.
Notons que je n'ai pas mentionné ici les cas particuliers dans lesquels sont présents un sample, un arrangeur ou un adaptateur.
Enfin, pour être complet, reprenons nos exemples pour comprendre quels revenus relèvent du droit de reproduction mécanique et quels autres du droit d’exécution publique.
- Droit de reproduction mécanique : Impression des CDs.
- Droit d’exécution publique : Les concerts, la radio commerciale, le magasin indépendant et la chaine de magasins.
- Mixte : Le streaming et la web-radio. Il s’agit d’un mélange des 2 droits et donc des 2 taux, suivant le niveau d’interactivité du type d’acte de consommation. Ainsi, sur les webradios, il y a 75% de droit d’exécution publique et 25% de droit de reproduction mécanique. Tandis que le droit d’exécution publique tombe à 50% pour le streaming financé par la publicité, à 25% pour le streaming financé par abonnement payant et enfin à 10% pour les téléchargements payants. Cela commence à devenir un peu compliqué à suivre je le concède, mais ainsi, sur les revenus perçus par la Sacem pour l’écoute d’un morceau en streaming par un utilisateur bénéficiant d’un abonnement payant, le pourcentage revenant à l’éditeur (ou aux éditeurs) sera égal à 0,25*0,33 + 0,75*0,50, soit 45,75%.
Enfin, dernier détail qui intéressera les auteurs et compositeurs : la Sacem prélève directement les cotisations sociales des auteurs avant de leur verser leurs revenus (et les reverse donc à l’Urssaf), s’ils déclarent fiscalement leurs revenus en traitements et salaires. S’ils les déclarent en BNC, ils peuvent demander à la Sacem de ne pas les précompter.
4. La Sacem est-elle la principale source de revenus des rappeurs?
C’est une sorte de légende urbaine largement entretenue par la propension des rappeurs à parler de Sacem dans les morceaux et la méconnaissance du public sur les schémas complexes de rémunération des auteurs-interprètes. La Sacem serait l’organisme qui rémunérerait les artistes. Evidemment, ce n’est pas le cas. Puisqu’il faut bien différencier les revenus de l’œuvre et les revenus du master. Sans oublier les autres sources de revenus.
Ainsi, en parallèle de ce que lui verse la Sacem, un auteur-interprète (ce que sont la très grande majorité des rappeurs) touche différents types de revenus. La proportion de chacun d’entre eux dépend de la typologie d’artistes, mais les principales sources de revenus sont :
- Les cachets versés par le producteur d’un artiste. Ce sont des salaires. Ainsi, lorsqu’un album sort et comprend 45 minutes d’interprétation d’un artiste solo, il touche au minimum 1253,25€ (c’est le salaire minimum).
- Les royalties générés par l’exploitation d’un morceau/EP/mixtape/album et des clips. Dans le cadre d’un contrat d’artiste, l’artiste-interprète va toucher un certain pourcentage des revenus générés par les exploitations physiques et digitales des morceaux (généralement entre 8 à 12%, soumis à un certain nombre d’abattements).
- Les revenus des concerts et showcases. Le salaire minimum varie selon le type de représentation.
- Le partage des bénéfices en fin de tournée (qui sont considérés comme des salaires).
- L’intermittence, pour ceux qui y ont le droit (qui résulte du cumul d’un certain nombre de cachets perçus dans le cadre de son activité artistique sur une période donnée).
- Les revenus liés au droit à l’image (Moha La Squale posant pour Lacoste) et au merchandising (Ninho vendant des t-shirts "Ninho").
- Les revenus perçus au titre des droits voisins.
- Les revenus de synchronisation (utilisation d'une musique dans un film/série/publicité/jeu vidéo/...), non-gérés par la Sacem mais directement par l’éditeur, dans la plupart des cas.
Je précise ici qu’il s’agit du cas d’un parolier et interprète ne cumulant pas ces casquettes avec celle de gérant ou associé de label, d'éditeur, de producteur de spectacle, de compositeur ou d’ingénieur du son.
Dès lors, la Sacem pourra être la source de revenus principale pour un auteur-compositeur. Mais, dans le rap, c’est très rare. Consommation physique généralement moindre, diffusion en radio généralement moindre, part d’auteurs-compositeurs plus faible que dans d’autres genres musicaux… Un disque d’or de Clara Luciani et de Koba LaD ne génèrent logiquement pas les mêmes revenus Sacem. En conséquence, cette obsession de certains rappeurs pour la Sacem dans leurs textes ne doit pas être prise au pied de la lettre. La Sacem leur verse de l’argent, de très belles sommes pour certains, mais il est très peu probable qu’un Kaaris ou un Gambi touche la plus grande partie de ses revenus par le biais de la Sacem.
[Pour aller plus loin] C’est quoi, les aides de la Sacem ?
Une partie des sommes récoltées par la Sacem (essentiellement issues de la rémunération pour copie privée, qui fera peut-être l’objet d’un article postérieur) sert à verser des aides. Visant à aider les auteurs, compositeurs et éditeurs et ceux amenés à leur offrir des revenus, elles peuvent prendre des formes très variées : aide à l’autoproduction, aide aux festivals, réalisation de clips, organisation de résidences artistiques, proposition de formations diverses… Si vous avez un projet musical de n’importe quel type, ce n’est jamais une perte de temps que de se balader une dizaine de minutes sur le site aide-aux-projets.sacem.fr.
De manière générale, se renseigner sur toutes les subventions et aides versées par la Sacem, le FCM, la SPPF, la SCCP, l’ADAMI, la Spedidam, le CNC, le Ministère de la Culture et les collectivités territoriales permet souvent de voir apparaître de nouvelles perspectives de financement pour vos projets.
Voilà pour l’essentiel de ce qu’il y a à savoir sur l’argent de la Sacem et ces fameuses répartitions qui ressemblent toujours à un jour assez flou d’euphorie pour ceux qui suivent des auteurs (et notamment des compositeurs) sur les réseaux sociaux. J’ai essayé dans cet article de vulgariser le plus possible, tout en étant un minimum rigoureux et en offrant des exemples précis pour rendre plus concrètes ces notions abstraites pour un néophyte. J’espère avoir dès lors offert un article clair, pour les auteurs comme pour les curieux, et vous remercie de m’avoir lu.